Vente de bois - les documents utiles
Cette rubrique vous donne accès à différentes ressources concernant les achats et ventes de bois :
- Modèle de contrat de vente de bois de feu sur pied pour les particuliers (modèle du CNPF Hauts-de-France) : Contrat vente de bois de chauffage
- Modèle de contrat de vente d'une coupe de bois disponible sur le site du syndicat Fransylva Hauts-de-France : https://www.fransylva.fr/uploads/files/1ee024fe-21a1-452c-aa89-cfbd9cb9403f.pdf
- Modèles de contrats d'achat/vente de bois sur pied PEFC :https://pefc-grandest.fr/formalites-administratives-reglementaires-chantier-forestier
Pour plus d'informations, vous pouvez également consulter la page "Vente de bois" du site national du CNPF (ci-dessous) :